Mentions Légales

Mentions légales :

Établissement : Cité Mixte du Parc Impérial

Nom du Site : http://parcimperial.net

Directeur de la publication :Hervé QUINSAT, Proviseur

Webmestre : Christelle AUDOLY

Contact : cdtx.parc-imperial@ac-nice.fr

Adresse : Cité Mixte du Parc Impérial, 2 Avenue Paul Arène, 06000 Nice

Téléphone : 04.92.15.24.60

Hébergement : Plateforme OVH

 

Droits de reproduction : Les informations présentées sur ce site sont publiques. La reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source et de créer un lien sur la ou les pages de référence. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

 

Droits de modification et de suppression de vos données personnelles : Conformément aux textes européens et français en vigueur et notamment la loi du N °78 - 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit général d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant.

 

Droit d’auteur et de reproduction : Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite. La reproduction des documents non publics, textes, graphismes, photographies et ressources multimédias, au moyen d'un support papier ou sous forme électronique est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs. Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

 

Liens vers d’autres sites : Les liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers proposés, n'engagent en aucun cas la Cité Mixte du Parc Impérial quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

 

Conditions d’utilisation du site : L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet , en particulier, dans l'utilisation des adresses électroniques figurant sur le site. Il est rappelé que l'article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l'insu de leurs détenteurs, pour procéder à l'envoi massif de messages non désirés, quel que soit l'objet des messages diffusés. En application de l'article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d'envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques de personnes pouvant figurer sur le site et la mise en place de traitements automatisés d'informations nominatives les concernant qui n'auraient pas fait l'objet d'une déclaration préalable à la CNIL.